Résidence fiscale

Impôt américain – présence substantielle — calculateur

Le critère de présence substantielle additionne tous les jours admissibles de l’année civile en cours, un tiers de ceux de l’année civile précédente et un sixième de ceux de l’année civile d’avant. Il exige au moins 31 jours pendant l’année en cours et 183 jours pondérés. Vérifiez les jours exemptés et les éventuelles exceptions applicables avant d’interpréter le total.

Vos dates en toute clarté

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Exclure les dates admissibles à une exclusion

Excluez les dates uniquement dans la mesure permise par la règle officielle.

Comment fonctionne ce décompte

Additionne tous les jours pris en compte (« qualifying days ») de l'année en cours, un tiers de ceux de l'année précédente et un sixième de ceux de l'année antérieure. Les exclusions autorisées sont appliquées avant le calcul de ces fractions. Un minimum de 31 jours pris en compte au cours de l'année en cours est également requis.

Les jours exclus, les exceptions pour raisons médicales, l'exception liée à des « liens plus étroits » (closer-connection exception) ainsi que les traités internationaux peuvent modifier le résultat. Ne procédez à des exclusions de dates que lorsque les règles de l'Internal Revenue Service (IRS) le permettent ; l'application ne détermine pas, elle-même, les exceptions auxquelles vous pouvez prétendre.

Lire l'explication complète de la règle →